Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA HALLE AUX PAPIERS PEINTS
CHANTEMUR CENTRALE S.A

Numéro de dépôt :
1629137
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010

Présentation de la marque LA HALLE AUX PAPIERS PEINTS

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHANTEMUR CENTRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA HALLE AUX PAPIERS PEINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTEMUR CENTRALE domicilié(e) 20, Chemin du Randin, 69130 ECULLY (dossier no 2179056) - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 505 751 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2179056) - France.

La marque LA HALLE AUX PAPIERS PEINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA HALLE AUX PAPIERS PEINTS est expirée depuis le 22 novembre 2010.

CHANTEMUR CENTRALE a également déposé les autres marques suivantes : Décokit , CHANTEMUR


CHANTEMUR CENTRALE S.A - 20, Chemin du Randin, 69130 ECULLY (dossier no 2179056) - France - SIREN 967505751


NOVAMARK - (dossier no 2179056) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°418464 - Publication au BOPI 2005-09-28

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179056 - Publication au BOPI 2000-07-25

Inscription le 14 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581058 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.